Introduction
L'utilisation de ce site Web est assujettie aux conditions suivantes. Votre utilisation du site Web constitue une acceptation des conditions mentionnées ci-après.
I. Interprétations
Définitions :
Dans la présente convention,
« contenu » s'entend, notamment, des textes, photographies, fichiers d'animation, graphismes, fichiers vidéo et audio, et de tout autre article se trouvant dans le site Web.
« utilisateur » s'entend, notamment, de toute personne qui a accès au site Web de quelque manière que ce soit, y compris notamment, par des moyens légaux, illégaux, autorisés et non autorisés.
Invalidité :
Si, pour quelque raison que ce soit, une condition de la présente convention est jugée nulle, annulable ou autrement inapplicable par un tribunal, cette condition est réputée retranchable du reste de la convention, et les autres conditions de la convention sont interprétées sans faire référence à la condition inapplicable.
Résiliation :
Arion ou l'utilisateur peuvent résilier la présente convention, en tout temps, avec ou sans motif valable. L'utilisateur peut résilier la présente convention en cessant d'utiliser ce site Web. Les clauses suivantes de la présente convention demeurent en vigueur malgré la résiliation par l'une ou l'autre partie.
II. Droit d'auteur et marques de commerce
Propriété :
Le contenu de ce site Web appartient à Arion ou il est mis à la disposition des utilisateurs avec la permission du propriétaire, et il est protégé par les lois sur le droit d'auteur, nationales et internationales. La marque de commerce appartient à Arion Telecom
Droits:
L'utilisation de ce site Web ne confère aucun droit de propriété, de licence ou autre, en ce qui concerne la propriété intellectuelle ni aucun autre droit pouvant exister ou naître par la suite sur toute partie de ce site Web ou sur son contenu.
Licence:
Les logiciels téléchargeables ou autrement disponibles à partir de ce site Web sont assujettis aux conditions de la convention de licence applicable. Quoique tous les efforts possibles aient été faits pour garantir que les logiciels téléchargés à partir de ce site Web soient compatibles avec le plus grand nombre d'ordinateurs possible, les utilisateurs devraient faire des copies de tout logiciel essentiel avant de charger un logiciel provenant de ce site Web.
III. Utilisations secondaires autorisées
L'utilisateur est libre de télécharger, copier, afficher, montrer, partager ou autrement diffuser le contenu de ce site Web à des fins non commerciales seulement. Toutefois, quand il télécharge, copie, affiche, montre, partage ou diffuse ce contenu, l'utilisateur doit faire mention de façon explicite de Arion comme étant le fournisseur de ce contenu. Arion se réserve le droit d'exiger de l'utilisateur qu'il efface, détruise ou retire tout contenu utilisé d'une façon qui, de l'avis de Arion, est impropre, inopportune ou de nature à la discréditer.
L'utilisateur convient que toute personne à qui le contenu est fourni directement ou indirectement par son intermédiaire sera informée des conditions de la présente convention et que cette personne sera liée par ces conditions.
L'utilisateur n'est pas autorisé, de quelque manière que ce soit, à modifier, reformuler, adapter, changer, ajuster, réarranger, démonter, délimiter ou décoder le contenu de ce site Web.
IV. Propositions de tiers
En affichant, notamment par courrier électronique, du contenu, des secrets commerciaux ou du savoir-faire sur ce site Web, y compris le courrier électronique, l'utilisateur accorde à Arion un droit perpétuel, non exclusif, irrévocable, mondial et libre de toute redevance, et une licence pour utiliser, télécharger, copier, montrer, afficher, diffuser, publier, afficher dans toute autre forum électronique publique, exécuter, vendre, modifier, changer, donner en sous-licence, ou pour créer des sous-produits ou autrement traiter comme s'ils lui appartenaient, ce contenu, ces secrets commerciaux ou ce savoir-faire, de quelque manière que Arion juge à propos, à sa seule discrétion, sans aucune forme de reconnaissance, de crédit, de mention, de récompense ou de rémunération, quelle qu'elle soit, pour l'apport par l'utilisateur à Arion de ce contenu, de ces secrets commerciaux ou de ce savoir-faire. En outre, Arion ne saurait, en aucun cas, être tenu responsable des dommages, qu'ils soient directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs, exemplaires ou généraux, ni des dommages-intérêts adjugés dans le cadre d'un recours récursoire ou en indemnisation, quels qu'ils soient et quelle qu'en soit la cause, qui découlent de la modification de ses marchandises, produits, programmes, promotions ou services, ou d'ajouts à ceux-ci, pouvant ressembler au contenu, aux secrets commerciaux ou au savoir-faire qui sont affichés sur le site Web par l'utilisateur, notamment par courrier électronique.
De plus, en affichant du contenu, des secrets commerciaux ou du savoir-faire sur le site Web, notamment par courrier électronique, l'utilisateur déclare et garantit que ce contenu, ces secrets commerciaux ou ce savoir-faire sont ses propres oeuvres, ne sont pas confidentielles, et que leur utilisation par Arion ne porte atteinte en aucun cas aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits de tiers. L'obligation de veiller à l'absence de violation des droits des tiers incombe exclusivement à l'utilisateur.
V. Droit applicable
Les litiges qui découlent de l'utilisation de ce site Web, de son contenu ou de sa disponibilité, de l'interprétation de la présente convention ou de tout aspect connexe ou semblable, sont régis par les lois de la province de Québec (Canada), sans faire référence aux règles et principes régissant les conflits de lois.
Les litiges qui découlent de l'utilisation de ce site Web, de son contenu ou de sa disponibilité, de l'interprétation de la présente convention ou de tout aspect connexe ou semblable sont uniquement du ressort d'un tribunal compétent siégeant à l'intérieur des limites juridiques de la province de Québec (Canada).
VI. Droits de contrôle sur le site
Le contenu de ce site Web peut être modifié ou faire l'objet de restriction, et il peut y être mis fin, sans préavis aux utilisateurs.
VII. Limites de responsabilité
Le présent site est conçu pour fournir des renseignements seulement à titre d'information. Les renseignements proviennent de sources réputées fiables, et sont exacts au moment de leur présentation sur le site Web. Toutefois, nous croyons qu'il n'est pas possible d'assurer que les renseignements sont exacts à quelque moment que ce soit.
Il existe certains liens sur ce site Web qui conduiront l'utilisateur à d'autres sites sur
Introduction
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C'est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.
Collecte des renseignements personnels
Nous collectons les renseignements suivants :
- Nom
- Prénom
- Adresse postale
- Code postal
- Adresse électronique
- Numéro de téléphone / télécopieur
- Âge / Date de naissance
- Données médicales
- Préférences (musicales, littéraires, cinématographiques, etc.)
Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l'interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.
Formulaires et interactivité:
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :
- Formulaire d'inscription au site Web
- Formulaire de commande
- Sondage d'opinion
- Concours
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
- Informations / Offres promotionnelles
- Contact
- Gestion du site Web (présentation, organisation)
Vos renseignements sont également collectés par le biais de l'interactivité pouvant s'établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante:
- Statistiques
- Contact
- Gestion du site Web (présentation, organisation)
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
- Forum ou aire de discussion
- Commentaires
- Correspondance
- Informations ou pour des offres promotionnelles
Fichiers journaux et témoins
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s'agit principalement des informations suivantes :
- Système d'exploitation
- Pages visitées et requêtes
- Heure et jour de connexion
Le recours à de tels fichiers nous permet :
- Amélioration du service et accueil personnalisé
- Profil personnalisé de consommation
- Suivi de commande
- Statistique
Droit d'opposition et de retrait
Nous nous engageons à vous offrir un droit d'opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d'opposition s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.
Le droit de retrait s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez :
Code postal : 3950 rue Saint-Denis, Montreal H2W 2M2
Courriel :
This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it
Téléphone : 514-355-1825 514-355-1825
Section du site web : www.arionbaroque.com/
Droit d'accès
Nous nous engageons à reconnaître un droit d'accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
L'exercice de ce droit se fera :
Code postal : 3950 rue Saint-Denis, Montreal H2W 2M2
Courriel :
This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it
Téléphone : 514-355-1825 514-355-1825
Section du site web : www.arionbaroque.com/
Sécurité
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :
- Gestion des accès - personne autorisée
- Gestion des accès - personne concernée
- Logiciel de surveillance du réseau
- Sauvegarde informatique
- Identifiant / mot de passe
- Pare-feu (Firewalls)
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d'assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n'offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l'on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.



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